La mobilité internationale
Développement de l'activité à l'international, création de filiale, transfert de savoir-faire, conduite de projet, la mobilité internationale se développe sous des formes multiples : fonctions internationales, voyages, missions de courte durée, expatriation, impatriation, commuting... Elle est un enjeu majeur pour l'entreprise : pour sa croissance et sa performance, sur le plan financier, et sur le plan humain.
Réussir un transfert international implique la maîtrise de nombreux domaines complexes (fiscalité, coût de vie, protection sociale et retraite, contrat, permis de travail, accompagnement de la famille, sécurité des personnes...). En l'absence d'une approche experte, la mobilité internationale peut atteindre des coûts prohibitifs, et représenter une source d'exposition à des risques majeurs.
Grâce à notre capacité à traiter l'intégralité des questions de mobilité internationale, et notre expertise dans la maîtrise des coûts, nous vous apportons des solutions adaptées, et répondons à l'attente de vos dirigeants et collaborateurs pour faire de la mobilité internationale un succès aussi bien professionnel que personnel.
Pour optimiser votre mobilité internationale, nous vous invitons à outsourcer sa gestion (globalement ou partiellement)
- Des packages individuels adaptés, optimisés et motivants,
- Un service performant et réactif vis-à-vis de l'entreprise et des expatriés,
- La maîtrise des coûts,
- Une veille permanente sur les meilleures pratiques,
- L'opportunité de vous centrer sur votre coeur de métier et sur le management des hommes.
Politique de mobilité internationale
Comment apporter un cadre cohérent à des mouvements internationaux plus nombreux et multiformes ?
- Comment encourager la mobilité des dirigeants et des personnes clés ?
- Quels sont les risques humains et business encourus ? Comment les gérer ?
- Comment maîtriser les coûts ?
- Comment identifier les aptitudes à l'international, développer les carrières à distance, et anticiper les retours dans le pays d'origine ?
- Comment valoriser vos pratiques de mobilité internationale ?
Nous vous aidons
- À bâtir ou réorienter votre politique et vos pratiques de mobilité internationale, en cohérence avec les pratiques de management de votre entreprise,
- À mesurer la compétitivité de vos pratiques actuelles en les comparant avec celles du marché,
- À proposer aux dirigeants et aux hommes clés des conditions adaptées et attractives,
- À mettre en place des processus et outils pour accompagner tous types de mobilité internationale, en intégrant les dimensions fiscales, protection sociale, juridiques,
- À favoriser le développement de compétences et de carrière des expatriés, et à valoriser les compétences acquises lors du retour,
- À bâtir votre communication auprès du management, des expatriés et de leurs familles, des salariés, afin de promouvoir votre image, de développer une culture de mobilité, et d'accroître votre attractivité.
Détermination du package individuel
Comment déterminer une rétribution locale qui maximise le revenu net, tout en neutralisant les écarts de coût de vie, en intégrant les spécificités en matière de prélèvements fiscaux et sociaux, et en étant compétitif vis-à-vis du marché local ?
Comment conserver ou mettre en place les composants indispensables en matière de protection (retraite, prévoyance, rupture) ?
Quel type de statut appliquer (détachement, expatriation, contrat local) ?
Nous vous aidons
- À élaborer des packages de rémunération adaptés et motivants,
- À optimiser fiscalement la rétribution des expatriés, au niveau local et international,
- À optimiser le programme de protection sociale (retraite, prévoyance et mutuelle, chômage, assistance rapatriement, sécurité personnelle...),
- À faire le choix pertinent entre les différents types de statut (expatriation, détachement, contrat local), et à formaliser les conditions contractuelles.
Service transfer operator
Assistance avant le départ
- Visa, prévention médicale,
- Support en gestion de patrimoine (avoirs impactés par l'expatriation),
- Information générale sur le pays d'affectation,
- Voyage de reconnaissance,
Installation
- Recherche du logement, d'une école,/li>
- Sélection d'un médecin et d'un hôpital,
- Déménagement, garde meuble,
- Installation vie pratique,
- Vente de la résidence,
Formation pour l'expatrié et son conjoint :
- Langues,
- Interculturelle,
- Sensibilisation à l'expatriation,
Outplacement pour le conjoint en cas de perte d'emploi.
Nous vous aidons
- En prenant en charge la globalité du service transfer operator,
- En sélectionnant les meilleurs prestataires (déménagement, relocation, formation, services médicaux, conseil patrimonial, immobilier ...) en qualité et en maîtrise des coûts,
- En allégeant la charge de l'entreprise et de l'expatrié, grâce à un interlocuteur unique qui coordonne toutes les prestations,
- En proposant plusieurs formules conçues pour répondre aux attentes spécifiques.
Gestion et administration
Contrat et mise en oeuvre
- Avenants, mise à jour du package individuel et des composants contractuels,
- Support aux déclarations fiscales,
- Renouvellement du permis de travail,
Paie et couverture sociale
- Adhésion aux divers régimes de retraite, prévoyance, mutuelle, chômage, assistance,
- Coordination avec la paie locale,
- Suivi des frais de remboursements liés à l'expatriation,
Communication
- Reporting structuré vis-à-vis de l'entreprise, y compris budgétaire,
- Hotline pour les expatriés,
- Alerte en cas de risque.
Nous vous aidons
- En prenant en charge la globalité de la gestion et de l'administration,
- En sélectionnant les meilleurs prestataires en couverture retraite, prévoyance, mutuelle, chômage, assistance... en qualité et en maîtrise des coûts,
- En mettant en place un suivi et une communication permanente vis-à-vis de l'entreprise et des expatriés.
Maîtriser les coûts de la mobilité internationale
Développement de l'activité à l'international, création de filiale, transfert de savoir-faire, conduite de projet, la mobilité internationale se développe sous des formes multiples : fonctions internationales, voyages, missions de courte durée, expatriation, impatriation, commuting*
Cette banalisation de la mobilité a donc conduit les entreprises à modifier leurs pratiques.
Aujourd'hui, leur préoccupation majeure concerne la maîtrise des coûts.
Compte tenu des usages et de la qualité des personnes concernées, les évolutions en la matière sont délicates à mettre en oeuvre; mais elles sont nécessaires. Nous vous proposons ci-après quelques pistes qui nous paraissent devoir être considérées:
Choix du statut
Le statut pertinent tient compte de divers critères : la durée de la mission, le niveau de responsabilité, la zone géographique, les attentes individuelles*, et la maîtrise des coûts. Le choix doit donc être effectué au cas par cas.
- Le détachement est adapté aux missions de courte durée (quelques mois, voire jusqu'à 24 mois sous certaines conditions). Le salarié reste rattaché, en principe, au système social du pays d'origine. Ce statut certes protecteur est généralement le plus onéreux,
- L'expatriation convient aux missions de longue durée. Le salarié est rattaché au système social du pays d'accueil. Ce statut est avantageux; cependant, si le pays d'affectation n'offre pas la protection sociale adéquate, il peut être nécessaire de prévoir une protection sociale complémentaire, quitte à prendre en charge une double cotisation. Cette politique convient en particulier aux dirigeants, dont le niveau de responsabilité justifie le montant des frais engagés,
- Le commuting est une forme de mobilité qui s'est beaucoup développée ces dernières années (la personne travaille pendant la semaine dans un autre pays et revient le week-end dans son pays d'origine); il répond aux attentes du salarié dont la famille souhaite rester dans son pays d'origine. Le coût pour l'entreprise est favorable (pas de surcoût lié au statut, pas de compensation pour perte d'emploi du conjoint, pas de frais de relocation pour la personne et sa famille), nonobstant les frais de double résidence et de déplacements qui peuvent être importants,
- Le statut local est de plus en plus privilégié par les entreprises : peu onéreux puisque les salariés se voient appliqués les pratiques locales (avec parfois quelques dispositions spécifiques), envisageable plus souvent du fait de l'amélioration du niveau de protection sociale dans moult pays, et simple à mettre en oeuvre,
- La mission de courte durée est la forme de mobilité internationale la plus pratiquée, car particulièrement flexible à utiliser, et n'engendrant guère de coûts supplémentaires en dehors des frais de déplacement.
Politique de mobilité internationale
Une politique de mobilité internationale permet de disposer d'un cadre cohérent et motivant à des mouvements internationaux multiples, compte tenu des pratiques de management de l'entreprise.
Dans l'optique de la maîtrise des coûts, les tendances sont doubles :
- D'une part, en Europe, on constate la disparition des primes d'expatriation et, de plus en plus, l'adaptation des rémunérations au marché local,
- D'autre part, le développement croissant de politiques de packages différenciés, avec des avantages et des coûts adaptés aux diverses catégories de personnel : dirigeants, managers, autres (cadres d'exécution et jeunes cadres, techniciens, ouvriers*).
Optimisation fiscale
Les pistes en matière d'optimisation fiscale existent et ne sont pas toujours exploitées, quelque soit la taille de l'entreprise. Celles-ci méritent d'être analysées en amont, lors du choix du statut.
Mentionnons par exemple
- L'Article 81 AII du CGI qui concerne les personnes effectuant des déplacements de courte ou de longue durée à l'étranger pour le compte de leur entreprise,
- L’Article 155B du CGI qui prévoit des exonérations fiscales très favorables pour les impatriés, en particulier au titre des suppléments de rémunération liés à l’activité exercée en France, et au titre d’une fraction de la rémunération liée à l’activité exercée à l’étranger depuis la France ;
- Le split payroll qui concerne les personnes rémunérées à la fois dans un (des) pays d'affectation et dans leur pays d'origine.
Optimisation sociale
Le niveau de protection sociale dans le pays d'affectation est souvent déterminant : si celui-ci répond à la politique de l'entreprise, il y a lieu d'éviter une protection complémentaire dans le pays d'origine.
Autre source de préoccupation et d'optimisation pour l'entreprise et pour le salarié : la validation des périodes pour les carrières internationales. Elle permet d'allonger la durée d'assurance carrière servant au calcul du taux de pension pour ouverture des droits retraite à taux plein, d'accroître le montant de la pension, et éventuellement d'anticiper la date de liquidation de la retraite.
Professionnalisation des services
Les services (déménagement, formation, relocation, assistance avant/après départ*) constituent un des postes importants de coûts. Il convient donc de gérer les services de manière professionnelle, en sélectionnant les meilleurs prestataires en qualité et en maîtrise des coûts.
Les sources d'optimisation sont donc multiples.
Nous pouvons vous aider
- À bâtir ou à réorienter votre politique de mobilité internationale,
- À effectuer un audit de vos coûts,
- À déterminer les packages individuels,
- À optimiser fiscalement et socialement vos packages,
- À prendre en charge la gestion de vos expatriés.